Règlement intérieur


 

Mauguio Basket


Règlement intérieur




Préambule

Le présent règlement est établi en application du l’article 13 des statuts de l’association.

Les règlements généraux de la Fédération Française de Basket Ball, de la Ligue Régionale du Languedoc Roussillon et du Comité Départemental de l’Hérault sont applicables à l’association et à l’ensemble de ses adhérents.


Article 1er

Toutes les actions de l’association à quelques titres qu’elles soient exercées, par tout adhérent à l’association Mauguio Basket doivent être empreintes de sportivité, de respect et de convivialité.


Chapitre 1 : L’assemblée générale

Article 2

L’assemblée générale, sur proposition du président en exercice, désigne un président de séance choisit parmi les membres présents de l’association

Article 3

Une commission de vérification des pouvoirs est mise en place qui distribue à chaque adhérent un bulletin de vote ou plusieurs en fonction des procurations. Chaque membre de l’association ne peut détenir plus de 3 procurations.

Article 4

Les votes soumis à l’assemblée générale ont lieu à main levée ou par appel nominal. Ils ont lieu à bulletin secret quand la demande en est faite par plus du quart des membres présents ou lors d’un vote concernant des personnes. Toutefois, le vote à bulletin secret n’est pas obligatoire lorsque le nombre de candidats est inférieur ou égal au nombre de postes à pourvoir.


Chapitre 2 : Le comité directeur

Article 5

Les membres du comité directeur sont licenciés de la FFBB.

Article 6

Les convocations pour les réunions du comité directeur sont affichées au bureau du siège de l’association au moins 8 jour avant la date de la réunion.

Article 7

Les procès verbaux des réunions du comité directeur sont affichés dans un délai maximum de 15 jours au bureau du siège de l’association. Il est tenu à jour un registre de procès verbaux, consultable au bureau.

Article 8

Tous les membres de l’association âgés de plus de 16 ans peuvent sur leur demande, faite auprès du président, être invité à assister aux réunions du comité directeur. Le nombre maximum d’adhérents invités est de trois. Le président peut, sur des points particuliers de l’ordre du jour, demander l’avis des membres invités. Le comité directeur peut également décider d’inviter à ses réunions, un ou plusieurs responsables d’équipes, ou tout adhérent ou salarié de l’association. Ils participent aux réunions avec voix consultative.


Chapitre 3 : Le bureau

Article 9

L’élection du bureau se déroule lors de la première réunion du comité directeur qui suit l’assemblée générale.

Article 10 : Le président

Il est chargé d’exécuter les décisions du Comité directeur et d’assurer le bon fonctionnement de l’association.

Il représente l’association auprès de la Fédération, de la ligue régionale, du comité départemental, ainsi qu’auprès des partenaires institutionnels : ministère, préfecture et collectivités locales.

Le Président assure la représentation en justice de l’association. A défaut, cette représentation ne pourra être assurée que par un mandataire agissant en en vertu d’un pouvoir spécial délivré par le Président, et soumis préalablement à l’avis du bureau.

Article 11 : Le secrétaire

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux de réunion des assemblées, du comité directeur et du bureau.

Article 12 Le trésorier

Il tient toutes les écritures relatives à la comptabilité, il encaisse les recettes et assure le recouvrement des cotisations. Il effectue les paiements.

Il établit le projet de budget prévisionnel soumis à l’Assemblée générale et rend compte mensuellement de son exécution au Comité directeur. Toute dépense non prévu au budget prévisionnel doit recevoir l’accord du Comité directeur

Il présente avant la fin du mois de juin de chaque année au Comité directeur les comptes tels qu’ils seront présentés à l’Assemblée générale


Chapitre 4 : Autres instances

Article 13 : La direction technique et les entraîneurs

Le Comité directeur sur proposition du Président nomme un Directeur technique. Ce dernier après accord du Comité directeur, peut se faire assister d’un ou plusieurs membres de l’association ou entraîneurs. Celui-ci choisit et propose au Comité directeur les entraîneurs pour chacune des équipes. Il coordonne l’action des entraîneurs. La direction technique est chargée de pourvoir au remplacement des entraîneurs qui pourraient être absents. Les entraîneurs doivent prévenir suffisamment à l’avance de leur absence

Les entraîneurs assurent régulièrement l’entraînement des équipes dont ils ont la charge, la sélection des joueurs et le coaching pour les compétitions officielles ou amicales.

Elle dresse un bilan régulier des progrès de chaque équipe

Article 14 : La commission des jeunes

Il est créé au sein de l’association, une commission des jeunes, qui doit être un lieu d’écoute, d’échange, de proposition et de formation à la vie associative.

Dans les catégories d’age de moins de 16 ans (poussins, benjamins, minimes), participant à un championnat, chaque équipe désigne, avant le début du championnat, 2 joueurs qui la représenteront au sein de cette commission. Les membres de cette commission élisent un Président, un Vice Président, un Secrétaire et un Secrétaire Adjoint. Elle se réunit une fois par mois au minimum.

Elle est co-présidée par un membre du Comité directeur qui rend compte des travaux de cette commission

Article 15 : Les responsables d’équipes

Chaque équipe possède au minimum un, et si possible deux, responsables d’équipes choisis parmi les parents ou les membres du Comité directeur. Ils sont licenciés à la FFBB.

Le responsable d’équipe est chargé de l’organisation matérielle des rencontres en coordination avec l’entraîneur (convocations, maillots, ballons, licences, pharmacie, retour des feuilles de matchs). A domicile il organise la composition de la table de marque. Il choisit un marqueur et un chronométreur et éventuellement un responsable de salle. Il doit proposer la tenue de la feuille de marque à l’équipe visiteuse.

Le responsable d’équipe est le représentant officiel de l’association lors d’un déplacement. A ce titre il se doit de rappeler aux joueurs et éventuellement à l’entraîneur les règles de sportivité, respect et convivialité que Mauguio Basket s’engage à défendre. Il assure si possible la tenue de la feuille de marque pour les matchs en déplacement.


Chapitre 5 : Les joueurs

Article 16

Ils participent régulièrement aux entraînements et préviennent leur entraîneur de leur absence éventuelle. Sauf en cas d’absence, dûment justifiée à l’avance, ils répondent aux convocations de leur entraîneur pour les matchs officiels ou les tournois.

En cas de non sélection pour un match officiel à domicile, ils assistent dans la mesure du possible au match de leur équipe.


Chapitre 6 : Les parents

Article 17

Avant le début des compétitions officielles les parents sont invités à une réunion officielle, par équipe, en présence d’un membre du Comité directeur, de l’entraîneur et du (ou des) responsable(s) d’équipe.

Cette réunion a pour objet de nouer des relations entre l’entraîneur, les responsables d’équipe

Les parents participent dans la mesure de leurs moyens aux déplacements de l’équipe de leur enfant


Chapitre 7 : Commission de discipline

Article 18

En conformité et suivant la procédure définie à l’article 5 des statuts, le Comité Directeur est appelé à connaître tout manquement au présent règlement intérieur.

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